Les votes d'Aurélie Trouvé

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Protéger les mineurs des risques auxquels les expose l’utilisation des réseaux sociaux

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 8 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 du Gouvernement au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
4. ✕ Contre → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit
5. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 556 de M. Monnet au titre
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 993 (2e rect.) de Mme Maximi à l'article 15
3. ○ Abstention → adopté L'article 13
4. Diverses
   5 amendements à l'article 13 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 890 de M. David Magnier à l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 746 de Mme Spillebout à l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 743 de Mme Spillebout à l'article 13
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 613 de Mme Ozenne à l'article 13
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 844 du Gouvernement à l'article 13
5. ✓ Pour → adopté L'article 12 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 959 de Mme Capdevielle à l'article 12 bis
7. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1251 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1250 du Gouvernement à l'article 11 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 ter

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 11 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 227 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Capdevielle à l'article 11
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 936 de Mme Perrine Goulet à l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 11
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 8 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8
3. ✕ Contre → adopté L'article 8
4. Diverses
   5 amendements à l'article 8 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 696 de M. Monnet à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 980 de Mme Hamelet à l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 704 de M. Raux à l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 775 (rect.) de Mme Cathala à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 693 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 ter
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Maximi à l'article 7 ter
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1133 de M. Peytavie après l'article 7
8. Diverses
   9 amendements à l'article 7 : 5 pour, 4 contre · 5 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Peytavie à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 576 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 91 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 317 de M. Peytavie à l'article 7
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 810 de Mme Maximi à l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Ozenne à l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 487 de Mme Loir à l'article 7

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1036 de Mme Pantel à l'article 4