Les votes d'Arnaud Simion

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
4. → adopté L'article 32 bis
5. → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
6. → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
7. → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28
8. → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Proposition de loi visant à assouplir la procédure d'autorisation des établissements et services médico-sociaux à caractère expérimental

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
4. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavernier à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 53
2. → adopté L'amendement n° 386 du Gouvernement de suppression de l'article 52
3. → adopté L'article 51
4. → adopté L'article 50
5. → adopté L'article 49
6. → adopté L'amendement n° 1164 de M. Gouffier Valente à l'article 49
7. → adopté L'amendement n° 404 du Gouvernement à l'article 49
8. → adopté L'article 48

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'article 46
2. → rejeté L'amendement n° 1003 de Mme Legrain après l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 44
4. → rejeté L'amendement n° 762 de Mme de Pélichy à l'article 44
5. → adopté L'amendement n° 722 de Mme Faucillon et l'amendement identique suivant à l'article 43 bis

Abroger les zones à faibles émissions-mobilités

1. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belluco de suppression de l'article unique

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 509 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article 42
2. → adopté L'article 41
3. → adopté L'article 40
4. → adopté L'amendement n° 459 de Mme Autain à l'article 40
5. → adopté L'amendement n° 1274 (rect.) du Gouvernement à l'article 25
6. → adopté L'article 24
7. → adopté L'article 23

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. → adopté L'article 20
4. → adopté L'article 19
5. → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
6. → adopté L'article 18
7. → adopté L'article 10