Les votes d'Anthony Brosse

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1109 de M. Bazin à l'amendement n° 1104 du Gouvernement de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 15
2. → adopté par délégation L'article 13
3. → adopté par délégation L'amendement n° 259 de M. Guedj et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 12 nonies
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1095 du Gouvernement à l'amendement n° 259 de M. Guedj de rétablissement de l'article 12 nonies
5. → adopté par délégation L'article 12 quinquies
6. → rejeté par délégation L'article 12 bis A
7. → adopté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 nonies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 235 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté par délégation L'amendement de rétablissement n° 560 de Mme Leboucher à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 303 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → adopté par délégation L'amendement de rétablissement n° 233 de Mme Pirès-Beaune et les amendements identiques suivants à l'article 10 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 …
6. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 302 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
7. → adopté par délégation L'amendement n° 771 (rect.) du Gouvernement à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
8. → rejeté par délégation L'amendement de rétablissement n° 36 de M. Le Gac à l'article 9 septies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Voir les 4 autres votes

1. → adopté par délégation L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 299 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 298 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 9 quinquies A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
4. → rejeté par délégation L'amendement de rétablissement n° 202 (rect.) de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 11
2. → adopté par délégation L'article 10 bis B

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 819 de M. Bazin de suppression de l'article 4 bis C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adoptée par délégation La première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
5. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 4 bis A
2. → adopté par délégation L'article 2
3. → adopté par délégation L'article premier
4. → adopté par délégation L'article liminaire

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 325 de Mme Lebec au titre
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 216 de Mme Lebec de suppression de l'article 3
3. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 221 de Mme Lebec après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 29 de Mme Lebec après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Lebec après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 27 de Mme Lebec après l'article 2
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Sitzenstuhl après l'article 2
4. → adopté par délégation L'amendement n° 215 de Mme Lebec de suppression de l'article 2
5. 3 amendements après l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 31 de Mme Lebec après l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 32 de Mme Lebec après l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de Mme Lebec après l'article premier
6. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Lebec à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de Mme Lebec à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de Mme Lebec à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Mise en œuvre du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »

1. → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article liminaire