Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 13 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3294 de M. Maurel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   9. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
3. Diverses
   5 amendements après l'article 17 : 3 pour, 2 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'ensemble de la deuxième partie
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1833 de M. Davi après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
3. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 9 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1525 de M. Clouet après l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1735 de Mme Sebaihi après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2185 de M. Valletoux après l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
4. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2426 de M. Philippe Vigier à l'amendement n° 2265 de M. Isaac-Sibille après l'article 9
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. ✕ Contre → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2409 (rect.) de M. Neuder à l'amendement n° 124 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 9
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2307 de M. Gernigon après l'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique