Les votes d'Alexis Jolly

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 5 pour, 4 abstentions · 2 adoptés, 7 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'article 4
6. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Fournier à l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Renforcer le contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes

1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Coulomme à l'article 2
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 6 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Lorho à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Cathala à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Lorho à l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ○ Abstention → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture