Les amendements d'Alexis Jolly

En clair

Alexis Jolly a déposé 40 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 683 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

40 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-610 · Après l'article 25 Non soutenu

    « La hausse de la taxe de solidarité sur les billets d’avion entrée en vigueur le 1er mars 2025 a augmenté significativement la fiscalité pesant sur le transport aérien. »

  2. · N° I-CF541 · Après l'article 25 Rejeté

    « La hausse de la taxe de solidarité sur les billets d’avion entrée en vigueur le 1er mars 2025 a augmenté significativement la fiscalité pesant sur le transport aérien. »

La relance et la décentralisation du logement

  1. · N° CE226 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement vise à favoriser la transformation de résidences secondaires en logements à l’année. »

  2. · N° CE231 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à garantir aux collectivités les moyens techniques nécessaires à la réalisation de leurs projets de logement. »

  3. · N° CE230 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à améliorer la qualité et la performance énergétique des logements destinés aux travailleurs saisonniers. »

  4. · N° CE229 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à renforcer la mobilisation des logements durablement vacants dans les territoires connaissant une forte tension sur le marché du logement. »

  5. · N° CE227 · Après l'article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à renforcer la prise en compte des besoins en logement des travailleurs saisonniers dans les territoires touristiques. »

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° 26 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° 22 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 21 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 20 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 19 · Après l'article 6 Irrecevable

  6. · N° 25 · Article 5 Adopté

    « Le présent amendement vise à adapter le déploiement des infrastructures de recharge électrique aux usages spécifiques des territoires de montagne. »

  7. · N° 27 · Après l'article 11 Irrecevable

  8. · N° 24 · Après l'article 10 Irrecevable

  9. · N° 23 · Après l'article 10 Irrecevable

  10. · N° CD13 · Après l'article 10 Retiré

    « Le pastoralisme joue un rôle central dans l’équilibre des territoires de montagne. »

  11. · N° CD9 · Après l'article 6 Irrecevable

  12. · N° CD8 · Après l'article 6 Irrecevable

  13. · N° CD11 · Après l'article 6 Irrecevable

  14. · N° CD10 · Après l'article 10 Irrecevable

  15. · N° CD12 · Après l'article 6 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 93 · Article 3 bis Rejeté

    « Ces obligations, qui s’ajoutent aux études prévues par le droit commun, risquent de complexifier la préparation de l’événement sans apporter d’informations réellement nouvelles aux autorités publiques. »

  2. · N° 96 · Après l'article 21 Rejeté

    « Les sites olympiques des Alpes françaises reçoivent des flux venant des pays voisins, notamment via les aéroports et les gares suisses et italiennes. »

  3. · N° 91 · Article 21 Rejeté

    « Cet amendement vise à enrichir le rapport prévu à l’article 21 en lui donnant une portée stratégique pour l’avenir de l’aménagement et des mobilités dans les Alpes françaises. »

  4. · N° 92 · Après l'article 18 bis Rejeté

    « Cet amendement vise à introduire une souplesse ciblée au principe de zéro artificialisation nette dans les communes de montagne accueillant les Jeux 2030. »

  5. · N° 95 · Après l'article 13 Irrecevable

  6. · N° 94 · Après l'article 13 Irrecevable

  7. · N° CD49 · Article 21 Tombé

    « Les ascenseurs valléens constituent des solutions éprouvées en matière de mobilité durable en zone de montagne. »

  8. · N° CD48 · Après l'article 18 bis Rejeté

    « Cet amendement vise à introduire une souplesse ciblée au principe de zéro artificialisation nette dans les communes de montagne accueillant les Jeux 2030. »

  9. · N° CD50 · Article 3 bis Rejeté

    « Ces obligations, qui s’ajoutent aux études prévues par le droit commun, risquent de complexifier la préparation de l’événement sans apporter d’informations réellement nouvelles aux autorités publiques. »

  10. · N° CD51 · Après l'article 12 Irrecevable

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

  1. · N° 3 · Après l'article 22 Irrecevable

  2. · N° 2 · Après l'article 22 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF825 · Article 44 Retiré

  2. · N° II-CF827 · Article 42 Retiré

  3. · N° II-CF830 · Article 42 Retiré

  4. · N° II-CF826 · Article 42 Retiré

  5. · N° II-CF824 · Article 42 Retiré

  6. · N° II-CF823 · Article 42 Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)