Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
Amendement n° 95
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En clair
Alexis Jolly a déposé cet amendement le 11 déc. 2025, avec 30 cosignataires, sur le texte « Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 ». Il a été déclaré irrecevable.
- Adoptés sur ce texte
- 44 sur 329amendements dont le sort est connu, en séance publique
Son sort
- Examen
- En séance publique
- Motif publié
- Cavalier (45)
Auteurs 31
- RN 30
Les 30 cosignataires
- RN Frank Giletti
- RN Frédéric Falcon
- RN Anaïs Sabatini
- RN Bruno Bilde
- RN Sébastien Chenu
- RN Anthony Boulogne
- RN Jonathan Gery
- RN Matthieu Marchio
- RN Sophie Blanc
- RN Catherine Rimbert
- RN Tiffany Joncour
- RN Emmanuel Taché
- RN Philippe Ballard
- RN Philippe Lottiaux
- RN Sébastien Humbert
- RN Hervé de Lépinau
- RN Manon Bouquin
- RN Yaël Ménaché
- RN Julien Guibert
- RN Florence Goulet
- RN Florence Joubert
- RN Antoine Golliot
- RN Christophe Bentz
- RN Joseph Rivière
- RN Marie-France Lorho
- RN Nadine Lechon
- RN Nicolas Dragon
- RN Caroline Colombier
- RN Christian Girard
- RN Julien Limongi
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 2233
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC2233P0D1N000095
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PRJLANR5L17BTC2233