Les votes d'Olivier Léonhardt

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejetée Sur la déclaration de politique générale du Gouvernement, en application de l'article 49, alinéa 4, de la Constitution A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. ○ Abstention → adopté par délégation Ensemble · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. — N'a pas pris part → adopté Amendement n° A1 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
3. — N'a pas pris part → adoptée Seconde délibération · de l'article 28 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 629 · après l'article 27 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 349 · après l'article 27 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 775 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 311 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
3. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 356 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
4. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 774 · à l'article 8 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 309 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 346 · après l'article 4 ter · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 122 · après l'article 4 ter · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 168 · après l'article 4 ter · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 116 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 233 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 178, 421 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 232 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 179, 365, 422 et 1 autre · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✕ Contre → adopté Amendements n° 423, 438 · après l'article 4 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 56 · à l'article 2 bis · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ○ Abstention → adopté Amendements n° 542, 1, 762 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
2. ○ Abstention → rejeté Sous-amendement n° 419 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 712 · à l'article 2 · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …
4. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de …

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 36, 4, 52 · projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre- …
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 15 · à l'article 2 · projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre- …

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la …

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1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et …
2. ✓ Pour → adopté Article 2 · projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et …
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 3 · projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et …
4. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 22, 10, 26 · à l'article 1er · projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et …
5. ✕ Contre → adopté Ensemble · projet de loi pour une école de la confiance A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 349 · projet de loi pour une école de la confiance
2. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 183, 347 · projet de loi pour une école de la confiance
3. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 346 · projet de loi pour une école de la confiance
4. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 114 · à l'article 14 bis · projet de loi pour une école de la confiance
5. ✕ Contre → adopté Article 9 · projet de loi pour une école de la confiance
6. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 340 · à l'article 9 · projet de loi pour une école de la confiance
7. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 154, 280 · de l'article 9 · projet de loi pour une école de la confiance
8. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 149 · après l'article 6 quater · projet de loi pour une école de la confiance

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1. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 69, 372 · après l'article 6 · projet de loi pour une école de la confiance
2. ✓ Pour → rejeté Amendements n° 377, 67 · après l'article 6 · projet de loi pour une école de la confiance
3. ○ Abstention → rejeté Amendements n° 132, 278, 453 · à l'article 5 quinquies · projet de loi pour une école de la confiance
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 102 · à l'article 5 · projet de loi pour une école de la confiance
5. ✕ Contre → adopté Article 4 bis · projet de loi pour une école de la confiance

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1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 222 · projet de loi pour une école de la confiance
2. ✓ Pour → rejeté Amendement n° 328 · projet de loi pour une école de la confiance