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Les textes de Damien Regnard

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proposition de loi · coauteur Les Républicains

Pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France

Thèmes du Sénat Agriculture et pêche Économie et finances, fiscalité Société
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024
proposition de loi · coauteur Les Républicains

Proposition de loi pour une école de la liberté, de l'égalité des chances et de la laïcité

Thèmes du Sénat Éducation Famille Société
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proposition de loi · coauteur UCI

Proposition de loi visant à adapter la défense extérieure contre l'incendie à la réalité des territoires ruraux

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Police et sécurité Société
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proposition de loi · coauteur Les Républicains

Proposition de loi visant à protéger la langue française des dérives de l’écriture dite inclusive

Thèmes du Sénat Culture Société
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Proposition de loi relative à l'innovation en santé

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Recherche, sciences et techniques
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proposition de loi · coauteur UCI

Circulation et retour des biens culturels appartenant aux collections publiques

Thèmes du Sénat Culture
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Proposition de loi renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention

Thèmes du Sénat Justice
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Proposition de loi relative à la gouvernance et à la performance des grands ports maritimes

Thèmes du Sénat Aménagement du territoire Transports
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Soutien des entreprises victimes d'une menace ou crise sanitaire

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Entreprises PME, commerce et artisanat
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Fonds d'urgence pour les Français de l'étranger

Thèmes du Sénat Budget Économie et finances, fiscalité
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Français établis hors de France

Thèmes du Sénat Économie et finances, fiscalité Éducation Pouvoirs publics et Constitution Questions sociales et santé
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Droits des usagers des transports en cas de grève

Thèmes du Sénat Société Transports
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Droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les organismes de sécurité sociale

Thèmes du Sénat Collectivités territoriales Sécurité sociale
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proposition de loi · coauteur Les Républicains

Information des patientes sur la reconstruction mammaire

Thèmes du Sénat Questions sociales et santé Société
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024
proposition de loi · coauteur Les Républicains

Instances représentatives des Français établis hors de France

Thèmes du Sénat Affaires étrangères et coopération Pouvoirs publics et Constitution
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024
proposition de loi organique · coauteur Les Républicains

Dispositions applicables aux élections organisées à l'étranger

Thèmes du Sénat Affaires étrangères et coopération Pouvoirs publics et Constitution
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Commission à l'Assemblée nationale · depuis le 23 juil. 2024

Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)