Les votes de Thierry Tesson

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
2. 3 amendements à l'article 21 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
4. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
5. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
6. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9
7. → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 8 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → adopté L'amendement n° 1353 de M. Colombani après l'article 8
   3. → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 5
2. 9 amendements à l'article 5 : 9 pour · 6 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 22 de M. Ramos et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   4. → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   6. → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   8. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 104 de M. Tanguy à l'article 5
3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
4. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
6. → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
7. → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
8. 7 amendements après l'article 3 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »