Les votes de Théo Bernhardt

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 140 de Mme Mercier à l'article 4
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1178 de Mme Yadan à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 343 de Mme Leboucher à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ménagé à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
3. → adopté L'article premier
4. → adopté L'amendement n° 1218 de Mme Sandrine Rousseau à l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
6. → adopté Le sous-amendement n° 1275 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 895 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'amendement n° 1175 de Mme Riotton à l'article 5

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. 6 sous-amendements à l'amendement n° 1050 : 6 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1234 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1233 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   4. → adopté Le sous-amendement n° 1232 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   5. → adopté Le sous-amendement n° 1231 de Mme de Pélichy à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   6. → adopté Le sous-amendement n° 1202 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 579 de M. Dessigny à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 436 de Mme Santiago à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 217 de Mme Levavasseur à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Mazaury après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Blin après l'article 3
5. → adopté L'article 3
6. → adopté L'article premier
7. 7 amendements à l'article premier : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 9 (rect.) de Mme Blanc à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 731 de Mme Cestrières à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 770 de Mme Parmentier à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Joncour à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 390 de Mme Blanc à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 479 de Mme Loir à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 655 de Mme Cathala et les amendements identiques suivants à l'article premier
8. → adopté L'article 10

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 7 amendements à l'article 10 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Hamelet à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 406 de Mme Capdevielle à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Blanc à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 894 de Mme Gervais à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 593 de M. Dragon à l'article 10

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture