Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
2. → adopté L'article 45 bis
3. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 4 amendements après l'article 28 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
4. → adopté par délégation L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté par délégation L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
7. → adopté par délégation L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
8. → adopté par délégation L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
6. 6 amendements à l'article 21 : 6 pour · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
7. → adopté par délégation L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
8. → adopté par délégation L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. 3 amendements à l'article 20 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
4. 3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
7. → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
4. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
5. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   2. → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 1202 de Mme Levavasseur et les amendements identiques suivants après l'article 9