Les votes de Sylvain Berrios

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 795 de M. Potier à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 1018 de M. Mazaury à l'amendement n° 884 du Gouvernement et aux amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 7 amendements à l'article 2 : 7 pour · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme de Maistre à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme de Maistre à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'amendement n° 50 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Le sous-amendement n° 6 de Mme Gruet à l'amendement n° 3 de M. Valletoux à l'article 2 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (seconde … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 39 de M. Hetzel à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 118 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendents identiques suivants de suppression de l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 1125 de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Lebec de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 29 de Mme Lebec après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Lebec après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté L'amendement n° 490 de M. Duplessy après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 412 de M. Hetzel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 2007 de M. Trébuchet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 420 de Mme Darrieussecq à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Isaac-Sibille à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Clavet après l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »