Les votes de Stéphane Lenormand

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. → rejeté L'article 57 et état A
4. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   2. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 57 et état A

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
2. → rejeté L'amendement n° 1184 de Mme Feld à l'article 30
3. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
4. → rejeté L'amendement n° 652 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 28

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. 7 amendements à l'article 9 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 2247 de Mme Rixain après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. → rejeté L'amendement n° 53 de M. Castermann à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ménagé à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 361 de Mme Cathala à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Ménagé à l'article 4
2. 3 amendements à l'article 2 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Cathala à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 289 de Mme Legrain à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Legrain à l'article 2

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi organique relatif au renforcement des juridictions criminelles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1362 de M. Clouet de rétablissement de l'article 17
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17