Les amendements de Sébastien Peytavie
En clair
Sébastien Peytavie a déposé 663 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 828 amendements d'autres députés.
663 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
-
« Le présent amendement, adopté en commission lors de la première séquence de ce PLFSS, vise à préciser, dans les critères de la convention, que les montants forfaitaires facturables par trajet doivent inclure non seulement la course… »
-
« Cet amendement de repli vise à s’assurer que les spécificités des zones rurales soient pleinement prises en compte dans les critères retenus dans la convention. »
-
« Les agriculteurs récemment installés rencontrent aujourd’hui plusieurs difficultés économiques, que notre système de protection sociale, encore insuffisant, ne parvient pas à compenser. »
-
« L’article 2 rectifie, pour l’année 2024, l’ONDAM et ses sous-objectifs. »
Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement de précision rédactionnelle. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Le présent amendement revêt un double objet. »
-
« Amendement de précision rédactionnelle. »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Amendement de précision rédactionnelle. »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Amendement de précision rédactionnelle. »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Le présent amendement complète le dispositif de remboursement intégral par l’assurance maladie des fauteuils roulants par une disposition destinée à prévoir l’application du mécanisme de tiers payant, afin que les personnes handicapées… »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Le présent amendement apporte des clarifications rédactionnelles au dispositif dressant la liste des missions de l’observatoire du marché et des prix des aides techniques. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement rédactionnel. »
-
« Amendement de coordination. »
-
« Amendement de clarification rédactionnelle. »
-
« Amendement rédactionnel. »
Projet de loi de finances pour 2025
-
« Le présent amendement, issu d’une recommandation d’Addictions France, a pour objectif d’ouvrir des crédits destinés à la mise en place d’une campagne nationale de prévention sur l'addiction aux paris sportifs. »
-
« Le présent amendement, issu d’une recommandation d’Addictions France, a pour objectif d’ouvrir des crédits destinés à la mise en place d’une campagne nationale de prévention sur l'addiction aux paris sportifs. »
-
« Par cet amendement, nous appelons à doter à hauteur de 510 millions d’euros supplémentaires l’action 17 « Protection et accompagnement des enfants, des jeunes et des familles vulnérables » afin de pérenniser et généraliser le dispositif «… »
-
« Cet amendement du groupe écologiste et social vise à lancer une campagne de sensibilisation aux risques liés à la surconsommation de sucre et à la promotion d’une alimentation saine, dans le cadre des crédits de l’action 15 « Prévention… »
-
« Le présent amendement du groupe écologiste et social vise à favoriser les études sur l’espérance de vie en bonne santé, stratifiée non seulement selon l’âge ou le niveau de vie, mais également selon le territoire. »
-
« L’alcool est la 2ème cause de mortalité évitable en France. »
-
« Amendement de repli. »
-
« Par cet amendement d'appel, nous appelons à prendre la mesure de l’urgence de lever le tabou sur les violences sexuelles par soumission chimique. »
-
« En France, près de 2 millions de personnes ont des déficiences visuelles. »
-
« Cet amendement vise à ce que le montant de l’AAH soit au moins égal au seuil de pauvreté, soit 1216 € par mois. »
-
« Amendement d'appel. »
-
« Par le présent amendement, issu d'une proposition du groupe La France Insoumise, nous appelons le Gouvernement à renforcer le financement de la mise en œuvre du « temps de répit » pour les mineurs non accompagnés. »
-
« Amendement d’appel. »
-
« Par cet amendement, le groupe écologiste et social appelle à la mise en place à titre expérimental d’équipes mobile de diagnostic et de soin en santé environnementale, sur le modèle des « ambulances vertes » présentes à Bruxelles, en… »
-
« Amendement d'appel »
-
« Les menstruations concernent 15 millions de personnes en 13 et 50 ans en France. »
-
« Malgré les annonces récentes par les pouvoirs publics, la santé mentale pâti aujourd’hui d’un considérable manque de considération. »
-
« Amendement d’appel. »
-
« Amendement d’appel. »
-
« Amendement d'appel »