Les votes de Roland Lescure

Fin de vie

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2019 de M. Trébuchet après l'article 17
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 17
3. — N'a pas pris part
   15 amendements à l'article 17 : 15 non-votants · 1 adopté, 14 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2361 de M. Odoul à l'article 17
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 109 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 17
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 240 de Mme Lorho à l'article 17
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 477 de Mme Leboucher à l'article 17
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 241 (rect.) de Mme Lorho à l'article 17
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 239 de Mme Lorho à l'article 17
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 238 de Mme Lorho à l'article 17
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2408 de M. Bernhardt à l'article 17
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1955 de Mme Pollet à l'article 17
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 585 de Mme Leboucher à l'article 17
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2608 de M. Juvin à l'article 17
   12. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 586 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants à l'article 17
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2604 de M. Juvin à l'article 17
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2021 de M. Trébuchet à l'article 17
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 76 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 17

Fin de vie

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 10 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2413 de M. Verny à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Allégret-Pilot à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2255 de M. Verny à l'article 10
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2294 de M. Verny à l'article 10
2. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 260 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1670 de M. Bazin à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1788 de M. Delautrette à l'article 9
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2143 de M. Clouet à l'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1664 de M. Bazin à l'article 8

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2331 de M. de Lépinau à l'article 6
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Ménagé à l'article 6

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 5 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2119 de Mme Leboucher à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Runel à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1458 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2007 de M. Trébuchet à l'article 5

Lutter contre la pédocriminalité

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 3
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'article 8
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4