Les votes de Roland Lescure

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 4
2. — N'a pas pris part
   3 amendements à l'article 4 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. — N'a pas pris part
   6 amendements à l'article 4 : 6 non-votants · 1 adopté, 5 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article premier

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Michoux à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. — N'a pas pris part
   21 amendements à l'article 15 : 21 non-votants · 1 adopté, 20 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   14. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   15. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   16. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   17. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1605 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   18. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 524 de M. Liégeon et les amendements identiques suivants à l'article 15
   19. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2120 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   20. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1783 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
   21. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement de suppression n° 558 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 4 undecies
5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
6. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'article 4 decies