Les votes de Raphaël Arnault

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 127 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2378 de M. Coquerel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Philippe Brun après l'article 3
2. ○ Abstention → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3096 de M. Juvin à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3796 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3056 de M. Juvin à l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3
5. Diverses
   7 amendements à l'article 3 : 3 pour, 3 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2473 de M. Philippe Brun à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3476 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 397 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 3

Gratuité des parkings d'hôpitaux publics

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'article premier

Rendre systématique l’information du consommateur sur l’origine des denrées alimentaires par le moyen de l’étiquetage

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 25 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 1er bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Fugit après l'article 1er bis
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 10 de Mme Laporte après l'article 1er bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Laporte à l'article 1er bis
8. ✕ Contre → rejeté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées …

Rétablissement du délit de séjour irrégulier

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article unique

Dénoncer les accords franco-algériens du 27 décembre 1968

1. ✕ Contre → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   13 amendements après l'article 12 : 13 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1957 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1115 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12 Mise au point : ne voulait pas prendre part au vote
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2164 de Mme Feld après l'article 12
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2319 de M. Pilato après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 12 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12