Les votes de Pierre Marle

Garantir le bénéfice des prestations familiales aux enfants placés

1. 9 sous-amendements à l'amendement n° 20 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 35 de Mme Hamdane à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 22 de M. Peytavie et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 34 de Mme Hamdane à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 24 de M. Peytavie à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 32 de Mme Hamdane à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   6. → adopté Le sous-amendement n° 30 de Mme Hamdane à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   7. → adopté Le sous-amendement n° 23 de M. Peytavie et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 29 de Mme Hamdane à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 57 de M. Peytavie à l'amendement n° 20 (2e rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
2. → adopté L'amendement n° 2 de M. Arenas après l'article premier ter
3. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 11 de M. Raux à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Proença à l'article premier

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Ratenon après l'article 2 quater
2. → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Erodi à l'article 2 quater
3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Davi après l'article 2
4. → rejeté Le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
7. → rejeté Le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2
8. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Erodi à l'article premier

Exercice de la démocratie agricole

1. 3 amendements après l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 15 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de M. Biteau après l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n°17 de M. Le Bourgeois à l'article 4
3. → adopté L'amendement n°24 de M. Dufau à l'article 1er ter

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement n° 246 de Mme Voynet après l'article 21
2. → rejeté L'amendement n° 220 de Mme Youssouffa à l'article 21
3. → adopté L'amendement n° 68 de Mme Trouvé à l'article 21
4. → rejeté L'amendement n° 126 de M. Ciotti à l'article 18
5. → rejeté L'amendement n° 106 de M. Maillot à l'article 18
6. → adopté L'amendement n° 149 de Mme Bamana à l'article 17
7. → adopté L'amendement n° 117 de M. Mathiasin à l'article 17
8. 5 amendements après l'article 16 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 78 de M. Gosselin après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 115 de M. Pradié après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant après l'article 16
   4. → rejeté L'amendement n° 84 de M. Dive après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 171 de Mme Youssouffa après l'article 16

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 163 de Mme Bamana à l'article 16
2. → adopté L'amendement n° 5 de M. Tivoli à l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 254 de M. Gosselin et l'amendement identique suivant à l'article 13 bis
4. → adopté L'amendement n° 245 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article 11
5. → adopté Le sous-amendement n° 308 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 288 du Gouvernement à l'article 11
6. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Gosselin à l'article 11
7. → adopté L'amendement n° 63 de M. Rivière à l'article 11

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 25 de Mme Abomangoli et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
2. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Naillet à l'article 2

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier