Les votes de Nathalie Oziol

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 5 pour, 3 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Liégeon à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 16 de M. Dive à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Ronceret à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Hignet à l'article premier

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur l'article unique

Supprimer le vote par assis et levé

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Bex après l'article 4
2. ✕ Contre → adopté L'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'article 1er bis
5. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté L'article premier
8. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Grangier à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de Mme Batho à l'article premier

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Meurin à l'article premier bis
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Vos à l'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 34 de M. Michoux à l'article premier

Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Boris Vallaud et 65 autres députés

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Terlier et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 55 de Mme Josserand à l'article 10
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 54 de Mme Josserand à l'article 9

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 73 autres députés

Projet de loi d'urgence pour Mayotte

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 189 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 17 (2ème rect.) de M. Boucard après l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de M. Boucard et les amendements identiques suivants après l'article premier
6. ✕ Contre → adopté L'article premier
7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 51 (rect.) de M. Jenft et l'amendement identique suivant à l'article premier