Les votes de Nathalie Oziol

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   13 amendements après l'article 3 : 11 pour, 2 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure