Les votes de Maxime Michelet

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Aurélien Taché après l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Arenas après l'article 3
3. → adopté L'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Arenas à l'article 2
5. 16 amendements à l'article premier : 16 contre · 1 adopté, 15 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 9 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Diouara à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Sebaihi à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Coquerel à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Pribetich à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Arenas et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Larrouquis à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 25 de M. Aurélien Taché à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Taillé-Polian et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Pribetich à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Sebaihi à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 18 (rect.) de Mme Taillé-Polian à l'article premier

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Klinkert au titre
2. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fernandes et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Mendes après l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Sother à l'article 2
5. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Morel à l'article 2

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 62 de M. Sother à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 66 de M. Sother à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 61 de M. Sother à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Fernandes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 162 (rect.) de M. Clouet à l'article 20 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 19
3. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Erodi à l'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Erodi à l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 81 de M. Clouet à l'article 14

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article premier
2. → adopté L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. 10 amendements à l'article unique : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Voynet à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Le Gall à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Le Gall à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Le Gall à l'article unique
   5. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Le Gall à l'article unique
   6. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Le Gall à l'article unique
   7. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique
   8. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique
   9. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   10. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique