Les questions de Maxime Michelet
En clair
Maxime Michelet a posé 34 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 11 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 18 de ses 34 questions écrites.
- Questions écrites
- 34dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 150,5 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 16sans réponse publiée
- Questions en séance
- 14orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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48 questions · les dernières publiées d'abord
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Cohérence des dispositifs en faveur de l'emploi des séniors
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Maintien du sous-objectif IRICC pour les biocarburants d'origine viticole
- Publiée
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Difficultés rencontrées par les professionnels de la pyrotechnie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Mobilisation lycéenne
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
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Dispositifs de soutien à la filière viticole dans le cadre de la PAC
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
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Conséquences de la cyberattaque subie par les SI du ministère
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Généralisation de la tarification différenciée
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
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Pannes prolongées d'ascenseurs dans les immeubles d'habitation collective
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 21 jours
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Personnels de l'éducation nationale confrontés à des situations de harcèlement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Continuité des soins à domicile en cas de crise d'approvisionnement en carburant
- Publiée
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Utilisation d'aéronef circulant sans personne à bord pour la viticulture
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Traitement des plaintes
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Situation des aumôneries hospitalières
- Publiée
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Modalités d'attribution des trimestres supplémentaires au titre de l'éducation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Charge administrative des producteurs français d'alcools et de spiritueux
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
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Respect effectif de la liberté académique
- Publiée
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Urgences patrimoniales
- Posée en séance
- Ministère
- Relations avec le Parlement
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Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle
- Publiée
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Composition et traitement des demandes d'IEF pour motif de santé ou de handicap
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 182 jours
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Politique agricole
- Posée en séance
- Ministère
- Relations avec le Parlement
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Situation économique de la filière des distilleries vinicole
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Forfait d'externat aux établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 217 jours
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Régime de prévoyance des enseignants des établissements privés sous contrat
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Audiovisuel public
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
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Maintien de spécialités phytosanitaires à base de cuivre
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Protection du patrimoine culturel
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
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Suspension des revalorisations tarifaires des masseurs-kinésithérapeutes
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Situation de l'offre de soins en pédopsychiatrie dans la Marne
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Modalité d'examen du baccalauréat pour les élèves de l'enseignement privé
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
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Situation de la viticulture
- Posée en séance
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Non conformité des ralentisseurs
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Lisibilité de l'action publique relative à l'habitat insalubre
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 8 jours
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Retour des familles de djihadistes français en France
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 119 jours
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Guichet unique d'accises sur l'alcool pour les exportations communautaires
- Publiée
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Taux de TVA applicable aux achats de nouveau drapeau
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
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Justice des mineurs
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Concession du Stade de France
- Publiée
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- · 175 jours
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Effets de la loi du 24 août 2021 sur l'instruction en famille
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Épidémie de flavescence dorée
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Stade de France
- Posée en séance
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Demande d'audit financier de la gestion d'ACI Groupe
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Violence dans les établissements scolaires
- Posée en séance
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Cadre de gestion des maitres délégués dans l'enseignement privé sous contrat
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Problématique des mariages gris
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Lisibilité et transparence des diplômes dispensées par les écoles de management
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- Ministère
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- Réponse
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Interdiction de l'usage des produits phytosanitaires dans les cimetières
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Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)