Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'article 60 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'amendement n° 171 de M. Valletoux et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1867 de Mme Trouvé à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 199 de M. Léaument à l'amendement n° 173 de Mme Balage El Mariky à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 161 de Mme Balage El Mariky à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant à l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Raux à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Sas à l'article 5 et Etat B A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Lejeune après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Philippe Brun après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3804 de Mme Coggia à l'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → adopté par délégation L'amendement n° 640 de M. Lenormand après l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 667 (rect.) de M. Califer après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté par délégation L'amendement n° 670 de M. Califer après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de Mme Brocard après l'article 2 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 9 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 7 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 6 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »