Les votes de Marie-Ange Rousselot

Fin de vie

1. ✕ Contre
   8 amendements à l'article 2 : 8 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   5 amendements à l'article 7 : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Loir à l'article 7
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 576 de Mme Loir à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 570 de Mme Loir à l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 24 de M. Nury à l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejetée La demande de seconde délibération de M. Jean-Philippe Tanguy sur l'amendement n° 2 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article 2 de la proposition de loi …
2. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …
4. ✓ Pour → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (deuxième …
5. ✓ Pour → adopté L'article 1er ter de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité …