Les votes de Manuel Bompard

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 et annexe : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 13 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 11
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 11 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 10
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2384 de Mme Bannier et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2352 du Gouvernement après l'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 198 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 9

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2295 de M. Philippe Vigier à l'article 9

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Élisa Martin et les amendements identiques suivants à l'article premier

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Dive après l'article 2 octies
2. ✕ Contre → adopté L'article 2 octies
3. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 371 de M. Bazin après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 276 de M. Cordier après l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 303 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 7
4. Diverses
   4 amendements après l'article 6 : 3 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 164 de M. Olive après l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Garin après l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Clouet à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1494 de Mme Hamdane à l'article 4
3. Diverses
   7 amendements après l'article 3 : 4 pour, 3 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Tavel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1088 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 475 de Mme Godard après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   12 amendements après l'article 13 : 12 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2013 de M. Coquerel après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 89 de M. Duplessy après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2175 de Mme Dufour et l'amendement identique suivant après l'article 13
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2019 de M. Tavel après l'article 13
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2707 de M. Lucas-Lundy après l'article 13
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13