Les votes de Manuel Bompard

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 10 pour, 5 contre · 5 adoptés, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3028 de Mme Rixain après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 3 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
3. ○ Abstention → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
6. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
7. ✕ Contre
   3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure