Les questions de Manuel Bompard
En clair
Manuel Bompard a posé 18 questions écrites et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 12 de ses 18 questions écrites.
- Questions écrites
- 18dont 12 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 129,5 jourssur 12 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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21 questions · les dernières publiées d'abord
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Suppression d'arrêts TGV à la gare des Arcs-Draguignan
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Conséquences des accords de performance collective sur les salariés
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Légitime défense pour les forces de l'ordre
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Régularité du séjour après expiration de la carte de séjour
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 119 jours
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Inquiétudes quant à la fermeture du site d'Orange à Saint-Mauront (Marseille)
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Enseignants exclus de l'ASA à cause de la date d'ouverture de l'établissement
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
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Fin de l'expérimentation du dispositif SECPa
- Publiée
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Pénurie de dermatologues et impact sur l'accès aux soins
- Publiée
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Terminal de croisière écologique et d'économie locale à Marseille
- Publiée
- Ministère
- Tourisme
- Réponse
- · 336 jours
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Étudiants en licence de psychologie sans accès à un master
- Publiée
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Évacuation et accueil des bénéficiaires palestiniens du programme PAUSE
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 133 jours
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Enquête sur la mort de Souheil El Khalfaoui
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
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Fermeture de la verrerie de Vergèze (Gard)
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 105 jours
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ArcelorMittal
- Posée en séance
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Détournement des dispositifs d'activité partielle de longue durée
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Urgence de la mise en place d'une stratégie nationale de désamiantage
- Publiée
- Réponse
- · 371 jours
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Fraudes à la TVA sur les plateformes d'e-commerce
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Non-renouvellement massif des contractuels de l'éducation nationale
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 336 jours
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Prime REP+ des AED et AESH
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 175 jours
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Modalités d'organisation d'une élection présidentielle anticipée
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 70 jours
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Financement de l'extension de la prime Ségur aux salariés du secteur social
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 84 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)