Les votes de Louise Morel

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 2 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 379 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 677 de Mme Battistel à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 641 de M. Monnet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 675 de Mme Battistel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 798 de Mme Dupont et l'amendement identique suivant à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 270 de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Cormier-Bouligeon à l'article unique

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Pollet après l'article 3 ter
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Dragon après l'article 3 ter
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier après l'article 3 bis
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 25 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
7. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Roullaud à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 de M. Humbert à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 2

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Dragon à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Dragon à l'article 2
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Tonussi à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article premier
3. ✕ Contre
   5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Muller à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Dragon à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Muller à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Roullaud à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de Mme Manon Meunier à l'article premier

Mesures de justice en faveur de la revalorisation des pensions de retraites agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 6 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Alexandre après l'article 6
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 9 de M. Alexandre après l'article 6
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 8 de M. Alexandre après l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Bazin de suppression de l'article 6
4. ○ Abstention → adopté L'article 5
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 11 de M. Alexandre à l'article 5
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Bazin de suppression de l'article 5
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3 de M. Peytavie après l'article 3
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement à l'article 3

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Bouquin après l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
3. ✓ Pour → adopté L'article premier