Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article 14 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article 10
2. 4 amendements à l'article 10 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1421 de M. David Magnier à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1494 de M. Houssin à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1613 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8 ter

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Encadrer les regroupements pédagogiques intercommunaux afin de garantir l’égalité d’accès à l’école en milieu rural

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Raux après l'article premier ter
3. → adopté L'article premier
4. → adopté L'amendement n° 10 de M. Raux à l'article premier

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 56 de M. Sother au titre

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie

1. → adoptée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. 3 amendements après l'article 30 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1035 de M. Bernhardt après l'article 30
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1032 de M. Bernhardt après l'article 30
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 587 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 30
2. → adopté par délégation L'article 30
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de M. Rolland et l'amendement identique suivant à l'article 29
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 554 (rect.) de M. Dessigny après l'article 28 ter
5. → adopté par délégation L'amendement n° 884 de Mme Vidal après l'article 27
6. → adopté par délégation L'article 25
7. → adopté par délégation L'amendement n° 693 de M. Boyard et l'amendement identique suivant à l'article 25
8. → adopté par délégation L'article 24 bis