Les votes de Julien Rancoule

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Jean-René Cazeneuve au projet de loi d'urgence pour la protection et la souveraineté agricoles
3. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au delà de minuit

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 413 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 5 bis
2. → adopté L'article 3 quater
3. → adopté L'amendement n° 913 du Gouvernement de rétablissement de l'article 23
4. → adopté L'amendement n° 910 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 20 bis
5. → adopté L'amendement n° 909 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20
6. → adopté L'amendement n° 844 de M. Midy après l'article 19
7. → adopté L'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19
8. → adopté L'amendement n° 902 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté L'amendement n° 307 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
2. → rejeté L'amendement n° 322 de M. Taverne de rétablissement de l'article 7 bis
3. → rejeté L'amendement n° 832 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 7
4. → adopté L'article 7
5. 13 amendements à l'article 7 : 13 pour · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 523 de M. David Magnier à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 594 de M. Boucard à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 529 (rect.) de M. Magnier à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 685 de M. Boucard à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Boucard à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 680 de M. Boucard à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 677 de M. Boucard à l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 675 de M. Boucard à l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 526 de M. David Magnier à l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Levavasseur à l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 525 de M. David Magnier à l'article 7
   12. → adopté L'amendement n° 155 de M. Le Fur à l'article 7
   13. → rejeté L'amendement n° 527 de M. David Magnier à l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 125 de M. Le Fur à l'article 5
7. → adopté L'amendement n° 741 de M. Caure à l'article 4 bis A
8. → adopté L'amendement n° 213 de M. Boucard après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 704 de Mme Faucillon après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. 7 amendements après l'article 3 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 702 de M. Lioret après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 719 (rect.) de M. Croizier après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 450 de M. Gillet après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Guitton après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 672 de M. Guitton après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) et les amendements identiques suivants après l'article 3
3. → adopté L'article 3