Les votes de Jean Terlier

Fin de vie

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 4 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✓ Pour → rejeté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 562 de Mme Simonnet à l'article 7
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 616 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 7

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 173 de Mme Lebon à l'article 5
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Sebaihi à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 bis : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 55 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 3 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 52 de Mme Lepvraud après l'article 3 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 12 de Mme Alexandra Martin après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
6. ✓ Pour → adopté L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
8. ✓ Pour → adopté L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 quater A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 4

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)