Les votes de Jean Terlier

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✓ Pour → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
5. Diverses
   17 amendements à l'article 42 : 14 contre, 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 727 de M. Renault à l'article 42
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 474 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Balanant et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Proença et l'amendement identique suivant à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 725 de M. Renault à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1434 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 42
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 716 de M. Renault à l'article 42
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3558 de M. Oberti à l'article 42
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 659 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 26 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 684 de M. Renault après l'article 26
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de Mme Maximi après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 23 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 15 contre, 4 pour · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1357 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15