Les votes d'Hanane Mansouri

Fin de vie

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 2 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d'attentat

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2295 de Mme Laporte à l'amendement n° 1666 de Mme Trouvé à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
4. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 5 contre, 2 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 589 de M. Tavernier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
6. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 152 de Mme Garin et l'amendement identique suivant à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
3. ✓ Pour → adopté L'article 22
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 22 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 354 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 22
5. ✓ Pour → adopté L'article 21
6. Diverses
   7 amendements à l'article 21 : 6 contre, 1 abstention · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21