Les votes d'Hanane Mansouri

Fin de vie

1. Diverses
   26 amendements à l'article 4 : 22 pour, 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1131 de Mme Pollet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 890 de M. Juvin à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 146 de M. Fayssat à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 725 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 355 de Mme Corneloup à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1059 de Mme Erodi à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   22. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4
   23. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 407 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Bamana à l'article 4
   25. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 886 de M. Juvin à l'article 4
   26. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 962 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 3 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Fin de vie

1. ✓ Pour
   8 amendements à l'article 2 : 8 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1031 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Pollet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 108 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 106 de M. Bentz à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 107 de M. Bentz à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✓ Pour
   9 amendements à l'article 2 : 9 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 219 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 102 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2