Les votes de Frédéric Valletoux

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1940 de M. Bentz à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 7 : 6 contre · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 413 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1938 de M. Bentz à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 1886 de M. Bernhardt à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 1209 de M. Juvin à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 4 amendements à l'article 6 : 4 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1339 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1680 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 653 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1693 de M. Bazin à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 1819 de M. Potier à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 281 de M. Bazin à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement n° 511 de M. Colombani et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 1074 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1075 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Runel à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. 3 amendements à l'article 17 et annexe : 3 contre · tous adoptés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 537 de M. Prud'homme à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Erodi à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 524 de M. Gaillard à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 9 du Gouvernement à l'article 8 sexies du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'article 12 bis A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
2. → adopté L'amendement n° 29 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 11 quinquies A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Dive et les amendements identiques suivants à l'article 11 bis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 36 de M. Le Gac à l'article 9 septies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 202 (rect.) de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 9 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Lebec de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'article 7 et Etat D A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 365 de M. Le Fur après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → adopté L'amendement n° 19 de M. Vermorel-Marques après l'article 1er bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 1468 de Mme Firmin le Bodo à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Fin de vie

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1803 de Mme Colin-Oesterlé et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 1458 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 501 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »