Les questions de Frédéric Valletoux
En clair
Frédéric Valletoux a posé 14 questions écrites, 3 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 8 de ses 14 questions écrites.
- Questions écrites
- 14dont 8 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 87,5 jourssur 8 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
- Questions en séance
- 6orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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20 questions · les dernières publiées d'abord
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Publicités thérapeutiques trompeuses
- Publiée
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Suivi loi profession infirmier
- Publiée
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Continuité des traitements médicamenteux en cas de catastrophe naturelle
- Publiée
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Fauchage préventif des jachères
- Publiée
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Incendies dans la forêt de Fontainebleau
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Incendies volontaires en forêt
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
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Transfert unilatéral de licence IV d'un village rural vers un centre commercial
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Règles d'amortissement et centres de gestion de la FPT
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 168 jours
-
Comptes épargne-temps et centres départementaux de gestion de la FPT
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Traitement des cancers du cerveau
- Posée en séance
-
Situation de l'enseignement dans les territoires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
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Respect des territoires dans le développement des énergies renouvelables
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Intégration prescription vaccinale pour les étudiants infirmiers
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 70 jours
-
Comptes sociaux
- Posée en séance
- Ministère
- Comptes publics
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Garantir le financement du pacte en faveur de la haie sur les territoires
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Accompagnement à la prescription des antidiabétiques analogues du GLP-1 (AGLP-1)
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Encadrement des contrats proposés par les OCAM aux assurés sociaux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 63 jours
-
Augmentation des vols et actes de vandalisme dans les exploitations agricoles
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 91 jours
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Sécurité routière dans la forêt de Fontainebleau et le sud Seine-et-Marne
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 119 jours
-
Fermeture de la sucrerie de Souppes-sur-Loing
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 84 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)