Le parcours de Frédéric Valletoux
Le mandat
- En mandat
- depuis le · 1 mandat auparavant
- Groupe
- HOR Horizons & Indépendants, membre depuis le 19 juil. 2024
- Profession déclarée
- Profession de l'information
Son parcours
Depuis le 22 juin 2022 : 20 commissions et autres organes, dont 6 en cours ; 10 fonctions, dont 3 en cours.
- membre
- fonction
- remplacement ponctuel
- commission mixte paritaire
- hors mandat
Mandat de député
2 périodes
Hors mandat du 9 mars 2024 au 7 juil. 2024 (3 mois).
- 22 juin 2022 → 8 mars 2024 (1 an et 8 mois)
- depuis le 8 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Groupe politique
HOR
depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
- HOR : membre du 29 juin 2022 au 8 mars 2024 (1 an et 8 mois)
- HOR : membre depuis le 19 juil. 2024 (2 ans et 3 mois)
Conférence des présidents
depuis le 2 oct. 2025 (1 an et 1 mois)
- Présidents des commissions permanentes · 9 oct. 2024 → 30 sept. 2025 (11 mois)
- Conférence des Présidents : présidents des commissions permanentes du 9 oct. 2024 au 30 sept. 2025 (11 mois)
- Conférence des Présidents : membre depuis le 2 oct. 2025 (1 an et 1 mois)
Commissions permanentes
Affaires sociales, puis Développement durable, puis Lois
depuis le 27 sept. 2024 (2 ans et 1 mois)
- Affaires sociales : Président · depuis le 9 oct. 2024 (2 ans)
- Lois : Vice-président · 20 juil. → 26 sept. 2024 (2 mois)
- Affaires sociales : membre du 30 juin 2022 au 13 févr. 2024 (1 an et 7 mois)
- Affaires sociales : membre du 27 sept. au 8 oct. 2024 (12 jours)
- Affaires sociales : président depuis le 9 oct. 2024 (2 ans)
- Développement durable : membre du 14 févr. au 6 mars 2024 (22 jours)
- Lois : vice-président du 20 juil. au 26 sept. 2024 (2 mois)
3 remplacements ponctuels · le plus souvent Affaires sociales (2)
- Affaires sociales · 2
27 févr. → 4 mars 2024, 7 → 8 mars 2024 - Affaires économiques · 1
14 sept. 2022
Délégations et Office
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
13 juil. 2022 → 6 mars 2024 (1 an et 7 mois)
- Vice-Président · 19 juil. 2022 → 6 mars 2024 (1 an et 7 mois)
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : membre du 13 au 18 juil. 2022 (6 jours)
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : vice-Président du 19 juil. 2022 au 6 mars 2024 (1 an et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Réponse intégrale
depuis le 24 juil. 2026 (3 mois)
- Vice-Président · depuis le 7 sept. 2026 (1 mois)
- Réponse intégrale : membre du 24 juil. au 6 sept. 2026 (1 mois)
- Réponse intégrale : vice-Président depuis le 7 sept. 2026 (1 mois)
Commissions d'enquête
Crèches
7 déc. 2023 → 8 mars 2024 (3 mois)
- Crèches : membre du 7 déc. 2023 au 8 mars 2024 (3 mois)
Commissions permanentes non législatives
Affaires européennes
18 mars → 3 avr. 2025 (17 jours)
- Affaires européennes : membre du 18 mars au 3 avr. 2025 (17 jours)
Missions d'information
L’impact de l’intelligence artificielle sur le modèle social français
depuis le 20 mai 2026 (5 mois)
- Président · depuis le 20 mai 2026 (5 mois)
- L’impact de l’intelligence artificielle sur le modèle social français : président depuis le 20 mai 2026 (5 mois)
Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires2 au total · 1 en cours
APF
Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
depuis le 28 oct. 2026 (9 jours)
- APF : membre depuis le 28 oct. 2026 (9 jours)
Conseil de l'Europe · membre suppléant
7 sept. 2022 → 8 mars 2024 (1 an et 6 mois)
- Conseil de l'Europe : membre suppléant du 7 sept. 2022 au 8 mars 2024 (1 an et 6 mois)
Organismes extra parlementaires
Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative · membre titulaire
depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
- Commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative : membre titulaire depuis le 6 déc. 2024 (1 an et 11 mois)
Commissions mixtes paritaires8 au total · aucune en cours · fonctions : rapporteur, président
Marché du travail · membre suppléant
2 → 17 nov. 2022 (16 jours)
- Marché du travail : membre suppléant du 2 au 17 nov. 2022 (16 jours)
Accès aux soins par la confiance · membre suppléant
30 mars → 10 mai 2023 (1 mois)
- Accès aux soins par la confiance : membre suppléant du 30 mars au 10 mai 2023 (1 mois)
PLFSS 2024 · membre suppléant
16 nov. → 4 déc. 2023 (19 jours)
- PLFSS 2024 : membre suppléant du 16 nov. au 4 déc. 2023 (19 jours)
Accès aux soins · membre titulaire
30 nov. → 18 déc. 2023 (19 jours)
- Rapporteur · 7 → 18 déc. 2023 (12 jours)
- Accès aux soins : membre titulaire du 30 nov. au 6 déc. 2023 (7 jours)
- Accès aux soins : rapporteur du 7 au 18 déc. 2023 (12 jours)
PLFSS 2025 · membre titulaire
26 nov. 2024 → 17 févr. 2025 (2 mois)
- Président · 27 nov. 2024 → 17 févr. 2025 (2 mois)
- PLFSS 2025 : membre titulaire le 26 nov. 2024
- PLFSS 2025 : président du 27 nov. 2024 au 17 févr. 2025 (2 mois)
Profession d'infirmier · membre titulaire
26 mai → 19 juin 2025 (25 jours)
- Président · 3 → 19 juin 2025 (17 jours)
- Profession d'infirmier : membre titulaire du 26 mai au 2 juin 2025 (8 jours)
- Profession d'infirmier : président du 3 au 19 juin 2025 (17 jours)
Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social · membre suppléant
2 juil. → 15 oct. 2025 (3 mois)
- Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social : membre suppléant du 2 juil. au 15 oct. 2025 (3 mois)
PLFSS 2026 · membre titulaire
24 nov. → 16 déc. 2025 (23 jours)
- Président · 26 nov. → 16 déc. 2025 (21 jours)
- PLFSS 2026 : membre titulaire du 24 au 25 nov. 2025 (2 jours)
- PLFSS 2026 : président du 26 nov. au 16 déc. 2025 (21 jours)
Fonctions et appartenances terminées 23
- Horizons et apparentés · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation · membre →
- Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation · vice-président →
- Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d’urgence relatives au fonctionnement du marché du travail en vue du plein emploi · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels · membre titulaire →
- Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels · rapporteur →
- Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · vice-président →
- Conférence des Présidents · présidents des commissions permanentes →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · membre titulaire
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 · président →
- Commission des affaires européennes · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier · président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 · président →
- Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants et la proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales · membre →
Groupes d'amitié et d'études
- Président
- Groupe d'amitié France-Monténégro (depuis le 29 sept. 2026)
- Vice-Président
- Groupe d'études Cancer (depuis le 20 févr. 2025) · Groupe d'études Cheval (jusqu'au 8 mars 2024) · Groupe d'études Kurdes (jusqu'au 8 mars 2024) · 6 groupes d'amitié
- Secrétaire
- Groupe d'études Chrétiens d'Orient (depuis le 12 mars 2025) · Groupe d'études Forêt et filière bois (depuis le 18 févr. 2025) · Groupe d'études Forêt et filière bois (jusqu'au 8 mars 2024)
- Co-Président
- Groupe d'études Déserts médicaux et accès aux soins (jusqu'au 8 mars 2024)
Groupes d'amitié 3
- Monténégro · P
- Cambodge · VP
- Iran
Groupes d'études 5
- Cancer · VP
- Chrétiens d'Orient · S
- Forêt et filière bois · S
- Cheval
- Tourisme et patrimoine
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)