Les votes de Frédéric-Pierre Vos

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   10 amendements à l'article unique : 7 pour, 3 abstentions · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique
   4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique

La publicisation des doléances du grand débat national

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3 de M. Bex à l'article unique

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 10 de M. Monnet à l'article unique
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Gernigon à l'article unique
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 36 de M. Gernigon à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 14 de M. Leseul à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'ensemble de
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. de Lépinau à l'article premier

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
7. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 53 de M. Lam à l'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 1er bis
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis