Les votes de Frédéric-Pierre Vos

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 7 contre, 5 pour · 3 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   20 amendements après l'article 3 : 12 contre, 8 pour · 6 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   20. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire