Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. ✓ Pour → rejeté L'article 20
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20 Mise au point : voulait voter « pour »
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
2. Diverses
   3 amendements après l'article 11 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 528 de Mme Sebaihi après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2412 de M. Valletoux et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2288 de M. Valletoux après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2437 de M. Isaac-Sibille après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour
   5 amendements après l'article 11 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1097 de Mme Runel après l'article 11
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2436 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2416 de M. Valletoux après l'article 11
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 972 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 10
4. Diverses
   7 amendements à l'article 10 : 6 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1636 de M. Davi à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 932 de M. Maudet à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
5. Diverses
   8 amendements après l'article 9 : 4 pour, 4 contre · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 388 de M. Le Gac après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1977 de Mme Bellay après l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9 Mise au point : voulait voter « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 109 de Mme Lebon après l'article 9
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 914 de Mme Amiot après l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de Mme Laporte après l'article 9
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1346 de M. Causse et les amendements identiques suivants après l'article 9
6. Diverses
   4 amendements à l'article 9 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 8 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8