Les votes de Frédéric Maillot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 8 : 8 pour, 1 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1606 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 77 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 8
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. Diverses
   10 amendements après l'article 6 : 8 pour, 2 contre · 1 adopté, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
5. Diverses
   4 amendements après l'article 5 : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
7. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
8. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 5 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. Diverses
   7 amendements à l'article 5 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · 5 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3098 de M. Juvin à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1081 de M. Dessigny et les amendements identiques suivants à l'article 5
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1916 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1058 de M. Dessigny à l'article 5
3. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 989 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2389 de M. Coquerel après l'article 3
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3