Les votes de Fabrice Roussel

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 4 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Fin de vie

1. → adopté L'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → adopté L'article 4 nonies
3. → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Manon Meunier de suppression de l'article 4 sexies
4. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
5. 3 amendements à l'article 4 quater B : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1539 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 4 quater B (supprimé)
   2. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Fournier à l'article 4 quater B (supprimé)
   3. → rejeté L'amendement n° 1013 de Mme Sas à l'article 4 quater B (supprimé)
6. → rejeté L'amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4 quater A
7. → rejeté L'amendement n° 1537 de M. Fournier à l'article 4 ter
8. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 1536 de M. Fournier à l'article 4
4. → adopté L'amendement n° 215 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1108 de Mme Ozenne après l'article 3 bis

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 370 de Mme Panonacle et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Dupont et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 148 de M. Taupiac à l'article premier
2. → adopté Le sous-amendement n° 2640 de M. Naegelen à l'amendement n° 148 de M. Taupiac à l'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 1964 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 1965 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 23 de M. Emmanuel Grégoire à l'article 6
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 13 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. → rejeté L'amendement de suppression n° 19 de M. Emmanuel Grégoire et l'amendement identique suivant à l'article 1er bis

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 62 rectifié de M. Mattei à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Runel à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille à l'article premier