Les votes d'Emmanuel Taché

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
5. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3421 de M. Juvin à l'article 9
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9

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1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
2. Diverses
   3 amendements après l'article 8 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3180 de M. Midy après l'article 8
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8
3. ✕ Contre → rejeté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3604 de M. Midy à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 782 de M. Jean-Philippe Tanguy de suppression de l'article 8
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 481 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 7
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 70 de Mme Alexandra Martin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44
3. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 45

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1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
3. Diverses
   17 amendements après l'article 7 : 15 contre, 2 pour · 2 adoptés, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 840 de Mme Amiot après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de M. Guedj après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 844 de Mme Amiot après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 833 de M. Clouet après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Davi après l'article 7
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6