Les votes d'Emmanuel Taché

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   3 amendements après l'article 15 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 9
3. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 4 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
6. Diverses
   4 amendements après l'article 41 : 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'article 38
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
6. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 2 contre, 2 abstentions · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2925 de Mme Mercier après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de Mme Sas après l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3914 de M. Sansu après l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1088 de M. Coquerel après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
3. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3 Mise au point : voulait voter « abstention »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3