Les votes d'Emmanuel Taché

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   20 amendements après l'article 3 : 7 pour, 7 contre, 6 abstentions · 5 adoptés, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   9. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   17. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   19. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
2. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3984 de M. Juvin à l'amendement n° 3185 de M. Bruneau après l'article 3
3. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 640 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 661 de M. Renault après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 638 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1045 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 637 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1270 de Mme d'Intorni après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 988 de M. Tryzna à l'article 2
7. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2847 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   7 amendements à l'article 55 : 6 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 959 de M. Bompard à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3955 de M. Sansu à l'article 55
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 957 de M. Le Coq à l'article 55
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 954 de M. Le Gall à l'article 55
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 746 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 312 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants de suppression de l'article liminaire

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de Mme Thiébault-Martinez de rétablissement de l'article 46
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Ménagé de rétablissement de l'article 46
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44
5. ○ Abstention → adopté L'article 32 bis
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 32 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 31
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 28

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 3

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'article 58