Les votes d'Emmanuel Taché

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 5 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
4. Diverses
   5 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3924 du Gouvernement après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1469 (rect.) de M. Dufau après l'article 3
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
4. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
6. Diverses
   19 amendements après l'article 3 : 15 contre, 4 pour · 1 adopté, 18 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1797 de M. Lopez-Liguori après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3626 de M. Wauquiez après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 4 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1696 de Mme Feld après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2383 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2642 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3378 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2644 de M. Coquerel après l'article 3