Les votes d'Émilie Bonnivard

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement de rétablissement de l'article 11

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 255 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 11
3. → adopté L'amendement n° 738 de Mme Cestrières et les amendements identiques suivants à l'article 11
4. → rejeté L'amendement n° 252 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) à l'article 9
5. → adopté L'amendement n° 169 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
6. 3 amendements après l'article 8 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 29 de Mme Bonnivard et l'amendement identique suivant après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 145 de Mme Blin après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Blanc après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'article 8
8. 3 amendements à l'article 8 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 95 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
   2. → adopté L'amendement n° 775 (rect.) de Mme Cathala à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 96 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 7
2. 4 amendements à l'article 7 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 813 de Mme Maximi à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 93 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. → adopté L'amendement n° 91 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 7
   4. → adopté L'amendement n° 317 de M. Peytavie à l'article 7

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → rejeté L'amendement n° 358 de Mme Givernet après l'article 5
2. → adopté L'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
3. 5 sous-amendements à l'amendement n° 1050 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 1235 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   2. → adopté Le sous-amendement n° 1234 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   3. → adopté Le sous-amendement n° 1233 de Mme Hérouin-Léautey à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   4. → adopté Le sous-amendement n° 1231 de Mme de Pélichy à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
   5. → adopté Le sous-amendement n° 1202 de M. Arnaud Bonnet à l'amendement n° 1050 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 5
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 89 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. → adopté L'amendement n° 187 de Mme Hadizadeh à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Mazaury après l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 143 de Mme Blin après l'article 3

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'article premier
3. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 175 de Mme Hadizadeh à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 653 de Mme Maximi à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 647 de Mme Maximi à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 660 de Mme Martin (Alpes-Maritimes) après l'article 11
5. → adopté L'amendement n° 362 de M. Arnaud Bonnet après l'article 11
6. → adopté L'article 10
7. 4 amendements à l'article 10 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 701 de M. Raux à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 717 de Mme Parmentier-Lecocq à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 689 de Mme Maximi à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Capdevielle à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Projet de loi relatif à la protection des enfants

1. → adopté L'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
2. → adopté Le sous-amendement n° 1188 de Mme Perrine Goulet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6
3. → adopté Le sous-amendement n° 1189 de Mme Perrine Goulet à l'amendement n° 1183 du Gouvernement à l'article 6