Les votes d'Elie Califer

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. Diverses
   5 amendements après l'article 17 : 4 pour, 1 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2320 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 18 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 16
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1855 de M. Davi après l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1829 de M. Davi après l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'ensemble de la deuxième partie
6. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 14 et annexe : 4 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 632 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 142 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 14 et annexe
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1567 de M. Clouet à l'article 14 et annexe
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1304 de M. Monnet à l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Guedj après l'article 9 ter du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture) (seconde délibération).

Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Coulomme et les amendements identiques suivants à l'article unique

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. ✕ Contre → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Dive après l'article 2 octies
3. ✕ Contre → adopté L'article 2 octies
4. ✕ Contre → adopté L'article 2 quinquies
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 9 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 374 de M. Bazin à l'article 9
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 252 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1640 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 9
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de supression n° 249 de Mme Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 114 de M. Potier et les amendements identiques suivants après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2357 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Lauzzana après l'article 3
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2372 de M. Bazin à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3
8. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2364 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 1325 de M. Juvin après l'article 3

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
4. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot