Les votes d'Édouard Bénard

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ✕ Contre
   5 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 46 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 45 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 44 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article premier

Rétablir le droit commun de la prescription acquisitive dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution ainsi qu’à Saint-Martin et Saint-Barthélemy

1. ✓ Pour → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   21 amendements après l'article 15 : 20 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1863 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1365 de Mme Mercier après l'article 15
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Bompard après l'article 15
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1512 de M. Pilato après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
2. ○ Abstention → adopté L'article 9
3. Diverses
   13 amendements à l'article 9 : 11 contre, 2 pour · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 783 de M. Lhardit à l'article 9
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3883 de Mme Olivia Grégoire à l'article 9
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 7 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1309 de M. Gernigon après l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 71 de M. Guedj après l'article 7
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1384 de Mme Erodi après l'article 7
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Clouet après l'article 7
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2081 de M. Davi après l'article 7
   6. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 690 de M. Ott et les amendements identiques suivants après l'article 7